Recenser. Réutiliser. Valoriser.



post image
Dans le cadre des travaux de recherche appliquée sur le générateur de licences, un groupe d'étudiants  (Martin Franzon, Agathe de Charry, Marion Lecardonnel et Tom Lebrun)  du master 2 droit du Numérique de l'Ecole ...
post image
[caption id="attachment_81" align="aligncenter" width="295"] Licence tiers détenteurs de droits de Propriété Intellectuelle sur les documents contenant l’information[/caption] OPTION A. Concession de droits ...
post image
Licence Secteur Public LES LOGICIELS (TELS QUE DEFINIS CI-DESSOUS) SONT MIS A DISPOSITION SELON LES TERMES DE CETTE LICENCE SECTEUR PUBLIC (CI-APRES DENOMMEE « LSP » OU « LICENCE »). L’EXERCICE DE TOUT DROIT SUR ...
post image
Licence Secteur Public LES LOGICIELS (TELS QUE DEFINIS CI-DESSOUS) SONT MIS A DISPOSITION SELON LES TERMES DE CETTE LICENCE SECTEUR PUBLIC (CI-APRES DENOMMEE « LSP » OU « LICENCE »). L’EXERCICE DE TOUT DROIT ...
post image
Licence Secteur Public LES INFORMATIONS (TELLES QUE DEFINIES CI-DESSOUS) SONT MISES A DISPOSITION SELON LES TERMES DE CETTE LICENCE SECTEUR PUBLIC (CI-APRES DENOMMEE « LSP » OU « LICENCE »). L’EXERCICE DE TOUT ...
post image
Licence Secteur Public   Vous pouvez réutiliser les Logiciels rendus disponible par l’Offrant, soit l'entité qui produit les Logiciels dans les libertés et les conditions prévues par la présente Licence. La ...
post image
LICENCE SECTEUR PUBLIC Vous pouvez réutiliser les Informations rendues disponible par l’Offrant, soit l'entité qui produit les Informations dans les libertés et les conditions prévues par la présente Licence. La ...
post image
LICENCE SECTEUR PUBLIC Vous pouvez réutiliser les Contenus rendus disponible par l’Offrant, soit l'entité qui produit les Contenus dans les libertés et les conditions prévues par la présente licence. La ...
post image
Version semantique Licence Secteur Public LES CONTENUS (TELS QUE DEFINIS CI-DESSOUS) SONT MIS A DISPOSITION SELON LES TERMES DE CETTE LICENCE SECTEUR PUBLIC (CI-APRES DENOMMEE « LSP » OU « LICENCE ...