Recenser. Réutiliser. Valoriser.



Publications

https://github.com/tsaintaubin

Publications scientifiques et pédagogiques

logo03

04.2014 :  Actes du séminaire international ''Propriété Intellectuelle et droit D'auteur à l'Ere du Numérique'' organisé par l'ENSV :  “Le droit expliqué aux machines'' 
03.2014 Lamy Droit de l'Immatériel 01/03/14, n°102, p.94 Les nouveaux enjeux juridiques des données (big data, web sémantique et linked data) : les droits de l’opérateur de données sur son patrimoine numérique
11.2013 Archimag  : les opérateurs publics de services numériques
09.2013 ROPSN : les perspectives du web des données pour l'administration numérique
06.2013 Actes du colloque International IMODEV : le droit et la gouvernance des données publiques et privées à l'ère nu numérique
05.2013:  Module eLearning Video2Brain : e-Formation sur les droits Internet audiovisuel
04.2013: Module eLearning Video2Brain : e-Formation sur les droits Internet des photographes
03.2013: Module eLearning Video2Brain : e-Formation sur les droits des webmasters/ éditeur Internet
06.2012: Internactu.net : Design your privacy, pour une licence de partage des données personnelles
06.2012: FING Connecteur recherche/ : le web, champ des données 
06.2012:  Actes du colloque International IMODEV : le droit et la gouvernance des administrations à l'ère du numérique
01- 06.2011: Droitissimo.com : rubrique Droit Internet ( 220 articles)
06.2010: Village-justice.com: peut-on diffuser des données publiques sous des licences libres et ouvertes?

Interventions

06.2014: Juriconnexion  ''rencontre avec...'' Les vidéos juridiques et la documentation
04.2014 : Alger /Séminaire international ''Propriété Intellectuelle et droit D'auteur à l'Ere du Numérique'' organisé par l'ENSV : Développement d’un générateur de licence 
09.2013 Rencontres des Opérateurs publics de Services Numériques : les perspectives du web des données pour l'administration numérique
07.2013: Workshop Open Data/ Open CNIL/ juillet 2013: données ouvertes, données personnelles, quelle gouvernance et quels modèles économiques? 
06.2013 IMODEV Colloque International : le droit et la gouvernance des données publiques et privées à l'ère nu numérique : cadre juridique du Linked Data, de l'Open Data, du Personal Data
01.2013 : CNRS - réseau des correspondants PRADA : cadre juridique de l’Open Data/ stratégie Open Data du CNRS
12.2012: ADIJ/ dec 2012: les données personnelles, conséquences de la réforme du cadre européen
11.2012: Legal Access Journées Européennes d'Informatique Juridique: Session Juridique : Le droit de l’E-Justice questions juridiques et techniques
09.2012: EDF Printemps de la Recherche/ Sept 2012: Open data : une opportunité de valorisation et enrichissement des données d'entreprise ?
07.2012: Les rencontres des acteurs publics : donner de la valeur aux données avec l'open data de 2ème génération
06.2012: I-Expo- SerdaLAB : Retour d'expérience sur l'ouverture des données publiques
06.2012: FING Connecteur recherche/ : le web, champ des données 
05.2010: Séminaires  GFII "Economie numérique : le nouveau partage de la valeur : Une initiative pour favoriser l’innovation : la Licence simplifiée « information publique librement réutilisable »
04.2010: CLEMI Académie de Montpellier : pédagogie droit du numérique au collège
12.2009: Journée Juriconnexion : les données des ministères
05.2007 : CRDP Montpellier - Imagies 2007 :  « De l'image au document » 

 

 

Direction de mémoires de Master 2 

Thèmes 2015

-Les partenariats d'innovation publics prives
-L'évaluation des apports immatériels dans la co-creation numérique et l'innovation collaborative
-Ingénierie juridique pour la création et le développement de laboratoire d'innovation publique
-Cadre juridique des interfaces de partage des données personnelles
-La création de droits de propriété intellectuelle par la personne publique dans le cadre de l'exécution d'un marche public
-Le partage des données grises de l'administration
-Cadre juridique des api personal data
-L'innovation en droit de l'Internet et sur l'Internet du droit
- Les droits incorporels des personnes physiques/ le patrimoine immatériel des personnes physiques

Thèmes 2014

- Le patrimoine informationnel par Jocelyn Pitet ( en codirection avec M. William Gilles)

- ''Le secteur bancaire : les enjeux entre protection et réutilisation des données clients'' par Céline Garnache

- ''Les données personnelles à l'ère du Big data : vers la fin de la vie privée ?''  par Thomas Bizet ( voir synthèse)

- La propriété intellectuelle est-elle un droit au service de l’innovation collaborative ? par Ariane Bouillet ( en codirection avec M. Benjamin Jean)

- "Le régime juridique du web design" par Martin Franzon

Thèmes 2013

- Les droits d'exploitation des compétitions sportives par Eric Ollitrault  Memoire_Internet_et_les_droits_d'exploitation_des_compétitions_sportives__Eric_Ollitrault_2013_direction_Thomas_SaintAubin

Vulgarisation Juridique En France par Névine Lahlou  Memoire_Vulgarisation_juridique_Nevine_Lahlou_2013_dir_Thomas_SaintAubin_AVIJED

- "Cadre juridique de l'e-Justice : les impacts du numérique sur la profession d’avocat" par Florian Strich Memoire_eAvocat_Florian_Strich_2013_dir_Thomas_Saint-Aubin

- Codirection, avec Myriam Quemener, Magistrat, du mémoire'' les enjeux juridiques du harcèlement à l'ère du numérique : quand le cyber-harcèlement devient réel"  par Laetitia Taziaux  Memoire_enjeux_cyber-harcelement_ère_numérique_Laetitia_Taziaux_2013_dir_Myriam_Quemener_Thomas_Saint-Aubin

- "Données des entreprises et sur les entreprises" par Marie Mazars Présentation d'un livrable de Melle Marie Mazars


Thèmes 2012 : 

- "Stratégies juridiques de valorisation du patrimoine immatériel de l'Etat" ( Master 2 Droit Public des Affaires- Paris 1) par Marine Bayard

- "Partage et réutilisation des données à caractère personnel par les individus une contribution juridique"  par Vianney Forquenot de La Fortelle

- "Métadonnées juridiques et distribution digitale de la musique" par Hugo Bon  Encadrement_pratiques_metadonnees_nouveaux_enjeux_juridiques_musique_en_ligne_Hugo_Bon

- les enjeux juridiques du Cloud Computing par Bruno Sabaila

Thèmes 2011:

-"éditer un livre numérique : l'encadrement juridique de la réutilisation et de l'exploitation des ressources disponibles'' 

-"les enjeux juridiques liés à la création et la représentation d'images numériques sportives''  par Isabelle Rufino
 Memoire_Les enjeux juridiques liés à la création et à la représentation d'images numériques sportive_Isabelle_Rufino_dir_Thomas_Saint_Aubin

-"protection, distribution et valorisation des œuvres audiovisuelles sur Internet'' par Pape Fodé Drame


Thèmes 2010:

- "Le livre numérique: un défi pour le système juridique français" par Bénédicte Perrard 

- "La licence globale: réexamen d'une solution française abandonnée en droit français" par Guillaume Lhuillier voir le mémoire sur www.licenceglobale.fr

- "La valorisation de la propriété intellectuelle des auteurs de logiciels libres" par Florent Gallaire 

Thèmes 2009:

- "La réutilisation et la valorisation des données publiques" par Rebecca Théry Memoire_droit_reutilisation_commerciale_informations_publiques_Rebecca_TheryTHERY_2009_dir_HMaisl_Thomas_Saint-Aubin 

-"L’atteinte à la réputation sur Internet : problématique juridique et stratégies de communication en ligne" par Eva Koczorowski Voir le mémoire